8 septembre 2017

D’une démocratie providentielle vers une démocratie-construction 

Jo Spiegel, Maire de Kingersheim dans le Haut-Rhin depuis 1989 et Secrétaire national de l’AdCF est intervenu le 22 juin dans le cadre d’une conférence-débat organisée lors de l’Assemblée Générale de la Coordination Nationale des Conseils de développement.

Après avoir présenté la démarche menée à Kingersheim, Jo Spiegel a répondu aux nombreuses questions de nos adhérents. Nous vous proposons une synthèse des débats.

Inventer une démocratie-construction : une démarche exigeante, complexe et lente

Face à la crise démocratique que traverse aujourd’hui notre société, Jo Spiegel appelle à la mise en place d’une démocratie-construction. L’enjeu est de passer d’une démocratie électorale, souvent partisane, peu participative  vers une démocratie-construction qui soit exigeante, interactive, lente, édifiante.

L’expérience de Kingersheim

Dans son livre Et si on prenait – enfin ! les électeurs au sérieux paru aux éditions Temps Présent, Jo Spiegel livre le cheminement intellectuel et concret qu’il a suivi pour donner vie à la démocratie participative dans sa ville. Lors de la conférence-débat du 22 juin, le Maire de Kingersheim a présenté les conditions de réussite et les limites de la démarche.

Au préalable, un état d’esprit

Une éthique de responsabilité guide l’ensemble des actions menées. Les élus et les collaborateurs partagent les valeurs d’intégrité, de transparence, d’égalité démocratique. Par exemple, les emplois d’été sont attribués aux jeunes de la commune par tirage au sort.

Un lieu symbolique dédié à la démocratie : la Maison de la Citoyenneté.

Construire en 2006, la Maison de la citoyenneté est le lieu des 3 fonctions de la démocratie:
–    La décision : le lieu où se réunit le Conseil Municipal
–    Le débat : le lieu où l’on se concerte
–    La co-construction : le lieu de la co-élaboration des décisions en lien avec les Conseils participatifs.

Les Conseils participatifs pour co-construire la décision avec les habitants, les élus et les experts

A chaque fois qu’un projet est mis à l’agenda, la Commune de Kingersheim propose de mettre en place un Conseil participatif. Composé de 3 collèges, il réunit des habitants (40 % sont tirés au sort), des élus et des experts pour croise les regards et fertiliser les points de vue. Des séances de formations sont organisées en amont afin que l’ensemble des participants aient le même niveau de compréhension et s’approprient les enjeux. Les débat sont animés par des ingénieurs du débat public et non par les élus, qui sont placés sur un pied d’égalité dans le cadre des Conseils participatifs.

Des séquences démocratiques pour tous les projets

Pour chaque projet, une séquence démocratique est mise en place et suppose en amont une préparation qui réunit un groupe restreint de 3 habitants, un élu référent et un collaborateur. Les séquences démocratiques sont impulsées, évaluées et suivies par un Conseil Communal de la démocratie composé de 25 habitants, 4 représentants d’associations, 6 collaborateurs de la mairie et 10 élus.
Chaque séquence démocratique répond à 5 niveaux d’exigence :
–    Informer, donner du sens ;
–    Écouter, consulter ;
–    Débatte, élaborer ensemble, s’engager ;
–    Créer les conditions de désir démocratique, en touchant notamment les invisibles.

Une diversité d’outils

Pour compléter les dispositifs mis en place, la mairie utilise une diversité d’outils pour aller vers les habitants et ouvrir les débats le plus largement possible. Forums citoyens, diagnostic en marchant, forums ouverts,…
Les réunions de quartier ont par exemple été remplacées par des diagnostics en marchant : dans un quartier, les habitants, les élus et les services cheminent ensemble pour voir sur le terrain les points à améliorer.

Les limites

La démarche menée à Kingersheim n’a pas permis jusqu’à présent de diminuer le taux d’abstention et le vote Front National. Jo Spiegel observe l’absence de cohérence entre le vote local et le vote national. (1)
Le syndrome  TLM : ce sont souvent « toujours les mêmes » personnes qui participent, en particulier les retraités. Ils constituent un vivier démocratique important, mais ils ne sont pas représentatifs de l’ensemble des habitants. Une partie de la population reste à l’écart des débats, d’où l’importance de l’information permanente et des forums pour restituer le processus de décision.

Quels enseignements pour les Conseils de développement ?

Pour Jo Spiegel, les instances participatives doivent prendre une place plus importante dans le processus décisionnel. Les Conseils de développement, souvent cantonnés en amont de la décision, ont un véritable rôle à jouer dans le processus décisionnel.  Habitants, experts, élus sont appelés à coproduire la décision sur un même pied d’égalité.  Sans opposer la prise de décision qui revient aux élus et le processus en lui-même, Jo Spiegel encourage à faire aujourd’hui un véritable saut qualitatif pour prendre en compte la pluralité des expertises, capitaliser sur l’intelligence collective et réinventer les débats.

Pour conclure cette conférence-débat, Jo Spiegel cite Hannah Arendt
« Le pouvoir nait quand des hommes travaillent ensemble.
Il disparait lorsqu’ils se dispersent. »

Une manière d’inviter à la réflexion, que nous poursuivrons au sein de la Coordination Nationale des Conseils de développement.

(1) Le Maire de Kingersheim a été réélu en 2014 au 1er tour avec 59 % des suffrages et un taux d’abstention de 44 %. Au second tour des élections présidentielles de 2017, Marine Lepen a obtenu 43 % des votes, avec un taux d’abstention autour de 22%. Le second tour des élections législatives de 2017 a été marqué par un taux d’abstention de 60 % et un vote à hauteur de 38 % pour le candidat Front National.

Pour aller plus loin, la Ville de Kingersheim organise les Rencontres de l’Interrogation Démocratique du 2 au 7 octobre. Inscription auprès de la Mairie de Kingersheim, informations sur le site des RID.

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