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Documents de référence

Livret d’accueil

Livret d’accueil et guide du conseiller Conseil de développement de la communauté de communes des Sorgues du Comtat (84) Conseil de développement du Sicoval – communauté d’agglomération du Sud Est Toulousain (31) Conseil de développement du GrandAngoulême : guide des groupes projet (2015) Conseil de développement  de Pays de Montbéliard Agglomération : guide conseiller 2013-2016 […]

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Rapports d’activité

Exemples de rapports d’activité établis par les Conseils de développement En application de l’article L5211-10-1 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil de développement établit un rapport d’activité, qui est examiné et débattu en conseil communautaire. Le rapport d’activité peut prendre la forme d’un document écrit, certains Conseils de développement choisissent de présenter une […]

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Livrets de présentation

Présentation des Conseils de développement Plaquettes, documents de présentation, dépliants… CD de la CC d’Erdre& Gesvres – juin 2020 CD de Loire Angers – juin 2020 CD de la Métropole de Rennes – mai 2019 CD de la Métropole Européenne de Lille – 2018 CD de Toulouse métropole CD du Grand Annecy CD de Montpellier […]

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