Les groupes de travail

La CNCD anime un réseau pluriel qui recouvre des champs de réflexion et des thématiques diverses. Pour se garantir une production d’idées enrichie des singularités de ses adhérents, elle fonctionne en mode « groupes de travail ». Ainsi elle explore en profondeur les thématiques dont elle se saisit.

2 groupes sont constitués en lien avec les particularismes géographiques :

  • le GT Métropoles
  • le GT Pays/PETR

Ils sont ouverts à tous les adhérents.

Le groupe de travail Métropoles

Ce groupe de travail a été mis en place à la suite de la promulgation de la loi MAPTAM de février 2014, qui a créé 10 nouvelles métropoles de droit commun en 2015 (Lille, Bordeaux, Strasbourg, Brest, Nantes, Toulouse, Grenoble, Rennes, Montpellier, Rouen) et trois métropoles à statut particulier en 2016 (Grand paris, Lyon, Aix-Marseille-Provence), et la mise en place d’un conseil de développement auprès de chacune d’elle.
Ce groupe de travail rassemble les représentants des Conseils de développement dans ces métropoles, il est ouvert aux autres Conseils qui seraient intéressés. Il est animé par deux membres du bureau (actuellement Jean Frébault et Gérard Flament) Le groupe s’est donné pour objectif d’être un lieu d’échange d’informations et de réflexion sur cette nouvelle donne métropolitaine et la place que peuvent y tenir les Conseils de développement. Il s’agit notamment :

  • de partager les informations sur les changements apportés dans les territoires et les politiques publiques par la mise en place de ces métropoles, dans une grande diversité de contextes locaux
  • de faire un focus sur les relations avec les citoyens et les enjeux d’appropriation citoyenne,
  • de s’interroger également sur la perception des métropoles par les territoires voisins et sur les synergies extérieures (pôles métropolitains, régions…)
  • d’échanger le maximum d’informations sur le positionnement des Conseils de développement et les bonnes pratiques à encourager.

Le groupe s’intéresse également à la mise en place d’une veille sur la connaissance et la compréhension des processus de métropolisation.

Lors des rencontres nationales des CDD de novembre 2014, un atelier « Métropoles » a permis d’établir une fiche par métropole et de faire le point sur l’avancement des réflexions communes (voir note de synthèse et propositions de l’atelier 4).

Consulter les derniers compte-rendus :

Compte-rendu GT métropoles n°7

Compte rendu GT métropole n°8

Le groupe de travail Pays/PETR

Le fonctionnement des conseils de développement rattachés auprès des structures de Pays et maintenant de Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) est sensiblement différent de celui des CDD de métropoles, d’agglomération et plus généralement, depuis la loi NOTRe des intercommunalités de plus de 20 000 habitants.

Ce groupe de travail s’adresse aux adhérents de la coordination dont l’existence, les missions et l’organisation relèvent de l’article 79 de la loi MAPAM du 27 janvier 2014.

Lors de l’Assemblée Générale de la CNCD du 19 mai 2015 la feuille de route de ce groupe a
défini pour objectifs :

  1. un travail de veille sur les conséquences pour les conseils de développement de la transformation des Pays en PETR
  2. l’élaboration d’une fiche de « bonnes pratiques » pour accompagner les conseils à négocier avec leurs élus les conditions de leur fonctionnement
  3. informer les collectivités concernées de l’existence de l’article 79 et de ce qu’il implique :
  • légitimation par la loi de la place du débat citoyen dans le choix à faire pour l’aménagement
    territorial
  • désignation du partenaire obligé : le Conseil de Développement

Il est animé par les deux membres du bureau qui y siègent au titre de ces structures conformément à une décision de l’Assemblée Générale du 25 novembre 2011 : Jacques Vian et Dominique Lempereur.